Certificat d'urbanisme opérationnel (CUb)

Le certificat d'urbanisme opérationnel, appelé CUb, permet de vérifier la faisabilité d'un projet précis sur un terrain donné. Contrairement au CU informatif, il ne se limite pas aux règles générales : il évalue un projet concret. Il permet notamment de savoir si le terrain est constructible pour votre projet, si les réseaux sont suffisants, si l'accès est conforme, si les règles d'implantation sont respectées et si le projet est compatible avec le PLU. Le certificat d'urbanisme opérationnel indique si l'opération envisagée paraît réalisable au regard des informations examinées. Il ne constitue pas une autorisation de construire. Pendant sa durée de validité, il permet, sous réserve des exceptions prévues par les textes, de stabiliser certaines règles d'urbanisme et taxes mentionnées dans le certificat. Il est fortement recommandé avant l'achat d'un terrain, une promesse de vente, un investissement ou le lancement d'études coûteuses. Une mauvaise formulation ou un dossier imprécis peut conduire à une réponse défavorable, même si le projet est en réalité possible. L'architecte accompagne la définition, la formalisation et la présentation de votre projet afin d'optimiser vos chances d'obtenir un avis favorable.